REGLEMENT INTERIEUR

Article 1 - Objet (Article 12 des statuts)

Le présent règlement intérieur a pour objet de fixer les règles de fonctionnement interne du CERCLE DE LA MARINE DE BORDEAUX.

Article 2 – Admission des membres (article 5 des statuts)

2.1- Candidature : Les postulants à la qualité de membre actif font acte de candidature en adressant au Président une demande par tout moyen dans laquelle ils déclinent leur identité et leur adresse physique, l’adresse mèl à laquelle ils souhaitent recevoir les communications du Cercle ; ils précisent les activités ou affinités maritimes au titre desquelles ils sollicitent leur admission. Il est donné accusé de réception de leur demande et les postulants sont avertis que les informations fournies ne le sont qu’à l’usage exclusif du Cercle et qu’elles ne font l’objet d’aucune diffusion hors des membres du Cercle et d’aucune commercialisation. S'ils l'estiment de nature à favoriser leur candidature, les postulants y ajoutent une lettre de motivation. Chaque candidature doit être parrainée par deux membres actifs qui font connaître leur parrainage au Président. 2.2 Admission : L’admission est prononcée par le conseil d'administration dans les conditions prévues aux articles 5 et 10 des statuts. Le candidat est informé par écrit de la décision prise par le conseil, elle n'est susceptible d'aucun recours et n’est pas motivée.En cas de décision favorable, le candidat doit s'acquitter immédiatement de la cotisation annuelle statutaire et du coût de l'insigne distinctif marquant son appartenance au Cercle.

Article 3 –Fonctionnement (article 9 des statuts)

3.1. Les vice-présidents  : les vice-présidents assistent le président dans ses fonctions. En cas d'absence ou d’empêchement de ce dernier, le premier vice-président  convoque et préside les organes du Cercle. L’empêchement est constaté par le Conseil d’administration sur proposition d’un de ses membres.3.2. Le secrétaire est chargé des convocations, de la rédaction des procès-verbaux des séances de l'assemblée générale et de celles du conseil d'administration, ainsi que de la présentation des demandes d'admission. Il est chargé en outre des relations entre le conseil et les membres du Cercle , il tient le registre des membres du Cercle. Le secrétaire adjoint seconde le secrétaire et le remplace en cas d'empêchement.3.3. Le trésorier opère les encaissements et les paiements et tient la comptabilité du Cercle qu’il communique au Censeur. L’exercice comptable coïncide avec  l’année civile. À chaque assemblée générale, il présente le compte rendu de la situation financière. Le trésorier-adjoint seconde le trésorier et le remplace en cas d'empêchement.

Article 4 – Démission (article 7 des statuts)

Tout membre désirant cesser de faire partie du Cercle notifie au Président sa démission par écrit. La cotisation de l'année en cours reste acquise.

Article 5 – Suspension et congé

Le Conseil d’administration statue sur la demande de congé d’un membre actif qui, dès lors que son congé est accepté, est dispensé de cotisation pendant une durée de trois ans renouvelable une fois. À l’expiration de chaque période triennale, le Conseil sollicite le membre concerné à sa dernière adresse électronique ou postale connue et, sans réponse de celui-ci sur ses intentions, procède à sa radiation.

Article 6– Vie sociale et activités

Le Conseil d’administration règle la vie sociale du Cercle en établissant un programme de réunions, de repas pris en commun, de conférences et de toutes activités contribuant à l’objet social du Cercle et à la convivialité parmi les membres et leurs conjoints.

Article 7 – Recettes du Cercle (articles 8, 9 et 10 des statuts)

7.1.- Cotisations : leur montant et leur mode de perception sont décidés annuellement par le Conseil d’administration conformément aux articles 9.1 et 10 des statuts.7.2. – Dons : le Conseil d’administration décide de leur acceptation.7.3. – Recettes tirées des activités sociales : le Conseil d’administration fixe le prix des activités sociales telles que repas, réunions, conférences et le prix des signes distinctifs prévus à l’article 8 ci-après.

 Article 8 – Signes distinctifs

Le conseil fixe les signes d’identification du Cercle et, notamment, la nature et la forme des sigles, marques, insignes, pavillons ou objets représentatifs du Cercle. Il fait réaliser et diffuse ces articles aux membres du Cercle et fixe leur prix de cession. Il peut désigner un ou plusieurs artistes chargés de l'illustration du Cercle dans toutes ses activités et de proposer au conseil les ouvrages à réaliser pour promouvoir son image.